Déposée le 2 juillet 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE EUROPEENNE DE FONDERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE EUROPEENNE DE FONDERIE domicilié(e) SAPOIS, 88120 VAGNEY (dossier no 2006627) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 067 190 .
La marque CEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE EUROPEENNE DE FONDERIE (S.A.R.L.) - SAPOIS, 88120 VAGNEY (dossier no 2006627) - France - SIREN 322067190
Renouvellement sans limitation le 26 juin 1992 n°2006627 - Publication au BOPI 1992-06-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13
Outillages divers, outillages miniature en particulier électroportatifs tels que miniperceuses, scies, fraiseuses, machines outils miniature et leurs accessoires, supports et outils de travail.Jeux et jouets, en particulier jeux de construction, maquettes, modèles réduits.Maquettes et modèles réduits.Reproduction en métal d'objets, notamment à titre de souvenir.Produits ou objets moulés en métal.Tous objets miniatures de fonderie.Objets publicitaires tels que porte-cléfs, plaquettes, médailles, boîtes, porte-objets, blocs presse-papier. Récompenses sportives et autres, trophées, coupes, médailles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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